Documents électroniques Scouts Canada

Bienvenue à la version électronique du Règlement, politiques et procédures

Pour rendre le R.P.et P. accessible à tous, il a été divisé en sections pour en faciliter le téléchargement, la lecture et l'impression. Cliquer sur un titre ci-dessous pour visionner une section du R.P. et P., pour télécharger une copie complète ou un formulaire particulier.

English

	Titre	Section
	Introduction	Introduction
	Règlement Nº 2	Règlement Nº 2
	Politiques de Scouts Canada	Section 1000
	Structure de Scouts Canada	Section 2000
	Adhésion et inscription	Section 3000
	Nominations/Postes	Section 4000
	Programmes de Scouts Canada	Section 5000
	Formation des adultes	Section 6000
	Devoir de diligence	Section 7000
	Uniformes et insignes	Section 8000
	Reconnaissance/Honneurs et récompenses	Section 9000
	Camping et activités de plein air	Section 10000
	Procédures financières et de collectes de fonds	Section 11000
	Protection des renseignements personnels	Section 12000
	Gestion des risques	Section 13000
	Employés	Section 14000
	Conflit d'intérêts	Section 15000
	Propriete Intellectuéllé	Section 16000
	Autres procédures	Section 19000
	Formulaires	Section 20000
	Index
	Définition
	R.P.&P. complet 3.87 mb R. P. & P. Révisions de Mai 2008	59min - 56k modem
NOUVEAU Pour votre commodité, les formulaires mis à jour sont accompagnés d'un bouton RÉINITIALISER. Vous avez maintenant le choix de garder les renseignements sur le formulaire ou de les effacer en cliquant sur le bouton RÉINITIALISER.	Demande de camping et d'activités de plein air
	Plan d'urgence/Plan d'action
	Registre d'utilisation de la trousse de premiers soins
	Déclaration d'incident
	Accord d'indemnisation
	Assurance de compensation nationale
	Certificat de bonne forme physique pour non-membre
	Permis de voyage
	Assurance responsabilité civile nationale
	Consentement du parent/tuteur
	Décharge de responsabilité et contrat de non-responsabilité
	Décharge individuelle de responsabilité et accord de dégagement de responsabilité